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Marques déposées par monsieur MARC PATARD
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Institut Tocqueville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Tocqueville
M. MARC PATARD

Numéro de dépôt :
4120156
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
Institut Tocqueville de MARC PATARD

Présentation de la marque Institut Tocqueville

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par monsieur MARC PATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Tocqueville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur MARC PATARD domicilié(e) 15 RUE DE LA CONCORDE - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC PATARD domicilié(e) 15 RUE DE LA CONCORDE - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Institut Tocqueville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Tocqueville est expirée depuis le 23 septembre 2024.

MARC PATARD a également déposé les autres marques suivantes : COFORADE


M. MARC PATARD - 15 RUE DE LA CONCORDE - 45000 - ORLEANS - France


M. MARC PATARD - 15 RUE DE LA CONCORDE - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.